La souveraineté de la Chine sur les Nanhai Zhudao repose sur des bases juridiques solides : rapport
La souveraineté de la Chine sur les Nanhai Zhudao, connues en anglais sous le nom d’îles de la mer de Chine méridionale, repose sur des fondements juridiques solides, notamment les principes de découverte et d’occupation, de juridiction effective, d’estoppel et d’autres principes pertinents du droit international régissant l’acquisition territoriale, selon un rapport d’un groupe de réflexion publié jeudi.
Le rapport, intitulé « Fondements historiques et juridiques de la souveraineté territoriale et des droits maritimes de la Chine en mer de Chine méridionale », a été publié par l’Institut Xinhua, un groupe de réflexion affilié à l’agence de presse Xinhua.
Selon le rapport, la découverte et le développement précoces des Nanhai Zhudao par la Chine sont conformes au principe du droit international selon lequel « l’acquisition de la souveraineté territoriale se fait par la découverte et l’occupation ».
Les revendications de souveraineté de la Chine sur les Nanhai Zhudao ont reçu une large reconnaissance internationale, conformément au principe de « l’estoppel » du droit international, ajoute-t-il.
L’occupation des îles et récifs de la mer de Chine méridionale par les Philippines et d’autres pays de la région, sur la base de la soi-disant « proximité géographique », viole les principes pertinents du droit international, selon le rapport.
Les revendications de la Chine sur les droits et intérêts maritimes en mer de Chine méridionale sont conformes au principe du droit international selon lequel « la terre domine la mer » et les droits historiques de la Chine en mer de Chine méridionale sont protégés par le droit international, note le rapport.
Ce rapport fait partie d’une série de trois rapports sur la question de la mer de Chine méridionale publiés par l’Institut Xinhua. Les deux autres sont intitulés « Incitation, menaces et mensonges – La vérité sur l’ingérence de forces extérieures dans la question de la mer de Chine méridionale » et « Faire de la mer de Chine méridionale une mer de paix, d’amitié et de coopération : les actions de la Chine ».
